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Article 2 – Contenu du site

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Article 3 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, Matière® pourra à tout moment :

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  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
     

Article 4 – Responsabilités

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